Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAUSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE),
la marque française « CHAUSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSPORT domicilié(e) 9 rue Ingres, 59100 (dossier no 2204784) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 309 852 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2204784) - France.
La marque CHAUSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUSPORT S.A - 9 rue Ingres, 59100 (dossier no 2204784) - France - SIREN 319309852
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2204784) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190227 - Publication au BOPI 1995-10-05
Inscription le 26 octobre 2000 - Concession de licence n°310484 - Publication au BOPI 2000-10-26
Renouvellement sans limitation le 20 août 2001 n°2204784 - Publication au BOPI 2001-08-20
Inscription le 26 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°558787 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26
Chaussures, Chaussettes, vêtements et articles de sport
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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