Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAUSPORT
CHAUSPORT S.A

Numéro de dépôt :
1698343
Date de dépôt :
01/10/1991
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
01/10/2011

Présentation de la marque CHAUSPORT

Déposée le 1 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAUSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « CHAUSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSPORT domicilié(e) 9 rue Ingres, 59100 (dossier no 2204784) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 309 852 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2204784) - France.

La marque CHAUSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAUSPORT est expirée depuis le 1 octobre 2011.

CHAUSPORT a également déposé les autres marques suivantes : chausport , CHAUSPORT DE PLEIN PIED DANS LE SPORT , CHAUSPORT VPC DE PLEIN PIED DANS LE SPORT , CHAUSPORT VPC , CHAUSPORT


CHAUSPORT S.A - 9 rue Ingres, 59100 (dossier no 2204784) - France - SIREN 319309852


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2204784) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190227 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 26 octobre 2000 - Concession de licence n°310484 - Publication au BOPI 2000-10-26

Renouvellement sans limitation le 20 août 2001 n°2204784 - Publication au BOPI 2001-08-20

Inscription le 26 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°558787 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

Chaussures, Chaussettes, vêtements et articles de sport

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].